Mentions légales

Éditeur du site

• Dénomination — Atlas Opérations
• Forme juridique — Entreprise individuelle sous régime micro-entreprise
• Siège social — Boulevard du 11 Novembre 1918, 83330 Le Beausset, France
• SIRET — 107 789 844 00019
• Code APE — 71.20B — Analyses, essais et inspections techniques
• Téléphone — 06 50 54 59 54
• Courriel — contact@atlas-operations.fr

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication

J.R., en qualité de responsable de l'entreprise individuelle.

Hébergement

Le site est hébergé par GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Site de l'hébergeur : github.com

Activité d'exploitant d'aéronef sans équipage à bord

Atlas Opérations exerce une activité d'exploitation d'aéronefs sans équipage à bord (UAS) déclarée auprès de la Direction générale de l'aviation civile.

• Numéro d'exploitant UAS — Cf. MANEX
• Autorité de surveillance — Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Les opérations sont conduites conformément aux règlements d'exécution (UE) 2019/947 et (UE) 2019/945, ainsi qu'aux dispositions nationales applicables.

Assurance

Atlas Opérations est couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle et aéronautique.

• Assureur — Cf. MANEX
• Numéro de police — Cf. MANEX
• Couverture géographique — Cf. MANEX

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — structure, textes, identité visuelle, logotype, iconographie et code source — est la propriété exclusive d'Atlas Opérations, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les images et données produites lors des missions demeurent régies par les conditions contractuelles convenues avec chaque client.

Données personnelles

Ce site ne comporte aucun formulaire de collecte, aucun outil de mesure d'audience et aucun traceur publicitaire. Aucune donnée personnelle n'est collectée lors de la simple consultation des pages.

Les échanges initiés par courriel ou par téléphone donnent lieu au traitement des données strictement nécessaires à la réponse et au suivi de la demande. Ces données ne sont ni cédées ni transmises à des tiers.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Ces droits s'exercent à l'adresse contact@atlas-operations.fr. Une réclamation peut être adressée à la CNIL.

Stockage local

Le site enregistre dans votre navigateur une unique préférence d'affichage, correspondant au thème clair ou sombre que vous sélectionnez. Ce stockage est strictement nécessaire au service que vous demandez et n'est donc pas soumis au recueil du consentement. Il ne permet aucune identification et n'est transmis à personne.

Vous pouvez le supprimer à tout moment en effaçant les données de site dans les réglages de votre navigateur.

Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni un engagement de résultat. Seuls les documents contractuels remis au client font foi.

Atlas Opérations ne saurait être tenu responsable du contenu des sites tiers accessibles depuis des liens présents sur ce site.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

Dernière mise à jour : août 2026